Christian Decocq
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Christian DECOCQ
Objet:
à la fonction de membre de l'autorité environnementale
Groupe:
Autorité environnementale
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
a_sa_demande
JORFTEXT000030509157
(source JORF)
cessation de fonction
21 Avril 2015
21/04/2015
De:
Christian DECOCQ
Objet:
membres de l'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable
en raison de leurs compétences en matière d'environnement
Groupe:
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
Autorité environnementale
JORFTEXT000026796349
(source JORF)
nomination
20 Décembre 2012
20/12/2012
De:
Decocq (Christian, Alain, Julien)
ancien député du Nord ; 31 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
31
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000018392898
(source JORF)
nomination
23 Mars 2008
23/03/2008
De:
Decocq (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Députés
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
DEVN0430044A
(source BODD)
nomination
15 Avril 2004
15/04/2004
De:
Decocq (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13° Députés et sénateurs désignés
par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Députés
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
JORFTEXT000000798135
(source JORF)
nomination
07 Mars 2004
07/03/2004
De:
Decocq (Christian)
député du Nord
Objet:
membres suppléants du conseil d'orientation de la simplification administrative
1° Membres désignés par le président de l'Assemblée nationale
Groupe:
Conseil d'orientation de la simplification administrative
suppleant
JORFTEXT000000252556
(source JORF)
nomination
06 Mars 2004
06/03/2004
De:
Decocq (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
16° Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Députés
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
JORFTEXT000000233938
(source JORF)
nomination
28 Novembre 2002
28/11/2002